Acceptation des conditions gÈÈales
Extensis Products Group ('Extensis') vous offre l'utilisation de ce site Web
et des informations qu'il contient, relatives notamment aux logiciels, ? la
documentation et aux produits (baptisÈ de faÃn collective les "documents")
ainsi qu'aux diffÈents services fournis (ci-aprË dÈommÈ "services"),
conformÈent aux prÈentes conditions gÈÈales d'utilisation. En accÈant ? ce
site ou en l'utilisant, vous acceptez les prÈentes conditions gÈÈales d'utilisation.
Dans le cas o? un utilisateur du site violerait une clause des prÈentes conditions
gÈÈales d'utilisation, il se verrait automatiquement retirer le droit d'utiliser
ce site et contraint de dÈruire tout document tÈÈhargÈou imprimÈ? partir du site.
Droits de propriÈÈintellectuelle
Les documents, contenu, services et logiciels figurant sur ce site sont soumis
? la lÈislation sur le droit d'auteur et sont la propriÈÈintellectuelle d'Extensis
Products Group, sauf indication contraire. Aucune partie des informations figurant
sur ce site ne peut Ãre reproduite sans l'accord Èrit du propriÈaire,
Extensis Product Group.
Utilisation des logiciels et des services en ligne
Les logiciels et services accessibles sur ce site sont la propriÈÈet le travail
de Extensis Product Group et/ou de ses fournisseurs. Vous ne pourrez pas tÈÈharger
ou installer de logiciel accompagnÈpar ou incluant un contrat de licence utilisateur
si vous n'avez pas acceptÈles termes d'un tel contrat. Si vous n'approuvez pas ces
termes, vous ne pourrez pas utiliser le logiciel. Consultez notre contrat de licence
utilisateur. La duplication non autorisÈ d'un logiciel constitue un dÈit.
Selon la SIIA (Software & Information Industry Association), "quiconque viole l'un
des droits exclusifs du titulaire des droits d'auteur... contrevient ? la lÈislation
sur la propriÈÈintellectuelle" (section 501), et s'expose ? des sanctions civiles
et pÈales. Les personnes qui achËent une licence d'une copie de logiciel ne sont
pas autorisÈs ? rÈliser des copies supplÈentaires sans l'accord du dÈenteur
des droits d'auteur, sauf si (i) elles copient le logiciel sur un seul ordinateur
et (ii) rÈlisent "une copie supplÈentaire ? des fins d'archivage uniquement,"
dont une description est donnÈ dans la loi relative aux droits d'auteur (Copyright Act), section 117.
Protection de la vie privÈ
Extensis s'engage ? prÈerver la confidentialitÈen ligne de ses clients.
>>Cliquez ici pour accÈer ? notre Politique de confidentialitÈ